Mentions légales

Mentions légales

Le site www.911pizza.fr est la propriété de 911 Pizza™, SARL dont le siège social est situé au 2 Avenue General Canzio 21240 TALANT (FRANCE) enregistré au registre de commerce de Dijon sous le numéro RCS Dijon B 499 774 628.

Responsable du site et Directeur de publication :
M BAKA Nasser & M. Azize KARYM en qualité de gérants

Conception et développement :
Shaken Mind, assure la création de site internet à Dijon. Cette agence de communication à Dijon vous propose une large palette de service, tels le référencement de site internet à dijon, Vous pouvez nous retrouver : 3 place de la France Libre, 21000 DIJON (France) Ou sur notre site Internet : agence web Dijon

Hébergement : Solution d'hébergement de site Internet à Dijon :

OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Informations nominatives

Le site www.911pizza.fr, permet aux visiteurs de renseigner leurs coordonnées de téléphone mobile et email. Ces données sont utilisées pour leur adresser des promotions, une lettre d'information, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site. Les internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernants (art. 34 et suivant de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmaster.

Le site fait l'objet d'une déclaration CNIL N°vwF05416692.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de 911 Pizza™, propriétaire du site www.911pizza.fr. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

911 Pizza™ décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liès à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.

Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.